L’affaire d’Outreau

Pour beaucoup, l’affaire d’Outreau apparait comme un fiasco judiciaire. 17 personnes furent inculpées dont 10 condamnées sur la base de témoignages d’enfants victimes d’abus sexuels et de dénonciations d’autres accusés. Seules 4 étaient coupables.

L’affaire d’Outreau débuta par des accusations de la part d’enfants se disant victimes d’abus sexuels. Cette dénonciation impliquait plusieurs personnes comme étant les auteurs des faits. Les enfants en question étaient ceux de Thierry Delay et de Myriam Badaoui.

Sur la parole de ces enfants, les assistantes sociales prévinrent alors les services sociaux. Ces derniers informèrent le procureur de la République du tribunal de Boulogne-sur-Mer, Gérald Lesigne. Sans attendre, Gérald Lesigne ouvrit une enquête sur les abus faits sur ces enfants.

  • Lors de l’instruction de l’affaire, menée par le juge Burgaud, les experts psychologues affirmèrent que les enfants étaient sincères dans leurs déclarations

L’instruction et le parquet décidèrent de procéder à la détention provisoire de 17 personnes suspectées dans l’affaire d’Outreau. Parmi ces inculpés, il y avait les propres parents des enfants.

Myriam Badaoui dans l'affaire d'outreau

Myriam Badaoui

Pendant cette détention, les services sociaux se virent obliger de placer 24 enfants en famille d’accueil. Il n’y avait pas seulement les enfants qui se présentaient comme accusateurs dans cette affaire. Il y avait aussi quatre adultes dont les parents des enfants, eux-mêmes accusés du pire.

Toujours pendant cette détention, un des inculpés décéda à la suite d’un surdosage de médicaments.Un cas que certains analyseront comme une erreur médicale.

Le 4 mai 2004, le procès de l’affaire d’Outreau s’ouvrit au palais de justice de Saint-Omer. Neuf semaines s’écoulèrent ainsi pour statuer sur le sort des 17 personnes inculpées.

La salle d’audience était pleine à craquer. La salle ne pouvant supporter toute cette foule, on installa un chapiteau avec un écran géant pour que les observateurs puissent suivre de près le déroulement de l’audience.

  • Le 18 mai 2004, coup de théâtre, Myriam Badaoui reconnu avoir menti

Juge Burgaud de l'affaire d'outreau

le juge Burgaud

Elle innocenta alors 13 des 17 accusés. Toute l’accusation s’écroula. Pourtant, le 2 juillet 2004, la justice condamna 10 personnes.

4 de ces condamnés ont reconnu leur culpabilité dans l’affaire d’Outreau. Ils ont été condamnés à des peines d’emprisonnement. Les époux Badaoui-Delay, coupable de viols, de proxénétisme et d’agressions sexuelles sur mineur, écopèrent ainsi de peines de 15 et 20 ans d’emprisonnement. Les autres époux, de 4 et 6 ans de prison.

Les 6 autres condamnés en première instance durent faire appel du jugement prononcé contre eux devant la Cour d’assises de Paris, en novembre 2005.

Au niveau de la Cour d’appel, les accusations eurent encore plus de mal à tenir. Principalement à cause de Myriam Badaoui, qui avait donc reconnu avoir menti lors de l’instruction. Elle répéta auprès de la Cour que les six autres personnes condamnées en première instance étaient innocentes et n’avaient aucun rapport avec l’affaire d’Outreau.

Les juges de la Cour d’appel, recherchant l’exactitude des faits, confrontèrent les témoignages et les expertises psychologiques. Ces juges remirent ainsi en cause les expertises et ordonnèrent de nouvelles enquêtes. La remise en cause de la culpabilité de ces personnes fut guidée par les rétractations de Myriam Badaoui et les dires d’autres enfants interrogés par la présidente de la Cour d’assises.

  • Le 1er décembre 2005, la Cour d’appel acquitta les 6 condamnés ayant fait appel

Avant la fin du procès, l’avocat général près la Cour d’appel demanda l’acquittement de ces condamnés en première instance car il était convaincu de leur innocence dans l’affaire d’Outreau. Le procureur général de la Cour d’appel présentait des excuses au nom de la justice auprès des accusés.

Livre

Titre et auteur

outreau la vérité abusée - l'affaire d'outreau Outreau la vérité abusée
Marie-Christine Gryson-Dejehansart – 2009
je suis debout - l'affaire d'outreau Je suis debout : L’aîné des enfants d’Outreau sort du silence
Chérif Delay – 2011
au coeur du delire judiciaire - l'affaire d'outreau Au cœur du délire judiciaire : Ce que la commission parlementaire sur Outreau a découvert
Elisabeth Fleury – 2007

Le jour même de ce verdict, le ministre de la justice à l’époque, Pascal Clément, présenta également des excuses, au nom de la Justice, suite à cette erreur judiciaire. Il annonça par la même occasion, un renforcement du service de l’inspection générale de la justice, des services de la Police et des acteurs sociaux.

Quelques jours après la décision de la Cour d’appel, le président de la République, Jacques Chirac, présenta à son tour des excuses auprès de ces victimes d’erreur judiciaire dans l’affaire d’Outreau.

  • Une commission d’enquête créé suite à l’affaire d’Outreau

A la suite de l’acquittement, une commission d’enquête parlementaire fut créée pour procéder à des investigations approfondies sur cette affaire. Cette commission était composée de 30 représentants des partis politiques au sein de l’Assemblée nationale.

L’enquête menée par la commission se fit par le biais d’auditions. Tous ceux qui avait été impliqués dans l’affaire d’Outreau pouvaient aussi se présenter devant la commission. Les personnes acquittées exprimèrent leurs idées sur le fonctionnement de la machine judiciaire.A commencer par les missions de la Police jusqu’au rôle des juges.

Les observateurs pointèrent du doigt le dysfonctionnement de l’appareil judiciaire ainsi que le rôle des acteurs sociaux. Selon les observations, la présomption d’innocence fut bafouée tout au long du déroulement de l’instruction. La pratique de la détention préventive fut aussi critiquée car réalisée sans motif de base légale et sur la considération exagérée des résultats des expertises psychiatriques.

On reprocha aux acteurs sociaux de recueillir abusivement la parole des enfants victimes. De son côté, il fut reconnu que les associations œuvrant dans la protection de l’enfance influencent largement les juges dans leurs décisions.

Par ailleurs, comme dans toutes les affaires qui intéressent l’opinion publique, une pression supplémentaire s’exerce sur la Justice. Cette pression l’influence ainsi dans ses prises de décisions, qui pourraient être interprétées par les médias de façon excessive.

  • L’affaire d’Outreau a marqué le monde judiciaire et la société

Livre

Titre et auteur

chronique de mon erreur judiciaire - l'affaire d'outreau Chronique de mon erreur judiciaire : Victime de l’affaire d’Outreau
Alain Marécaux – 2011
la faiblesse des hommes - l'affaire d'outreau La faiblesse des Hommes – Histoire raisonnable de l’affaire d’Outreau
Gilles Antonowicz – 2013
justice injuste - l'affaire d'outreau Justice injuste : Le scandale de l’affaire d’Outreau
Acacio Pereira- 2004

Des projets de réformes ont été lancés sur le fonctionnement de l’appareil judiciaire :

– La commission parlementaire proposa des réformes afin de limiter le régime de détention. Ceci tout en maintenant les principaux critères déterminant pour éviter la fuite de la personne détenue et pour pouvoir conserver toutes les preuves.

– La présence d’un avocat est devenue obligatoire au cours du débat contradictoire.

– Une audience de contrôle se fait devant la chambre d’instruction. Cette audience a pour objectif de respecter le principe du débat contradictoire. Elle permet aux avocats de contester les résultats des expertises en sollicitant une contre-expertise. Ainsi, la plus importante mesure dans ces réformes est l’utilisation d’un enregistrement audiovisuel lors des gardes à vue en matière criminelle.

En 2009, le juge Burgaud fut appelé devant le conseil supérieur de la magistrature. Par la suite, le Garde des Sceaux engagea une poursuite contre lui. Le conseil supérieur de la magistrature sanctionna alors le juge Burgaud pour manquement dans la conduite de ses interrogatoires dans l’affaire d’Outreau.

20 thoughts on “L’affaire d’Outreau

  1. carlos

    novembre 1, 2017 at 10:22

    je suis moi aussi victime d’une justice pervers et assassine.
    Suite à une séparation, mon ex concubine m’a accusé d’agression sexuelle sur sa fille. on ma fait devenir coupable pour quelques RPS et aussi pour des PERM. malgré les expertises et un non lieu partiel, j’ai passé 4 ans en prison. j’ai étais salis, humilié. je ne comptes pas les incohérences du dossier. la justice est devenu criminelle !.
    plus de 1000 innocents en prison en France condamné par une justice aveugle et meurtrière. condamner 1 innocent est un crime, en condamner 1000 est un génocide. détenir 1 innocent en prison est un meurtre, en détenir 1000 est une déportation. depuis la guerre la France déporte toujours des innocents dans les camps d’extermination. De quel droit et sur quelle loi peut détruire ? pourquoi n’y a t’il pas de lois pour condamner et incarcérer ces juges etc.. pour leurs crimes? et pourquoi les fausses victimes s’en sorte indemnes?. j’avais écrit au président etc etc mais personnes n’est venu. alors voila je suis coupable d’un crime que je n’ai pas encore commis
    L’innocent en prison

  2. Charole

    mai 19, 2017 at 1:43

    N’est-ce pas avant tout l’illustration des faiblesses de la communication entre la police et de la justice ?

  3. isaias

    décembre 2, 2016 at 5:43

    A part ce cas ci: Beaucoup des erreurs judiciaires contre de vrais innocents arrivent, surtout quand il y a des enfants car on ne veut pas faire attention à eux, on ne veut pas les écouter, et soi disant : on parle de l’intérêt de l’enfant, mais paradoxalement, pour certains, c’est plutôt d’autres intérêts personnels qui sont premiers! Tant pis, ça crée le chaos dans le monde!! la douleur aussi!!
    Sans connaitre le cas Outreau, en particulier, ça rappelle au sujet des certains témoins, qu’ils ont peur d’aller contre le courant des souhaits, les pressions…
    Tel qu’un docteur qui avait dit: « Oui, je sais que vous dites la vérité, mais je ne peux pas le dire devant la justice ! ». Donc: Il faut prêter attention et crédibilité aux dires des enfants, (car c’est rare de mentir) mais si on se perd, à dire qu’ils mentent, ou que leur vérité va déranger… c’est du manque de valeurs éthiques. De là, les erreurs judiciaires!

  4. bee

    juin 22, 2015 at 3:33

    Allez faire un tour sur le site de wanted pedo bande d’ignorants lobotomisés

      • hugo

        octobre 7, 2016 at 1:42

        vous êtes des gamines qui ne savez pas qu’il y a des personnes qui ont souffert de cette affaire, bande de demeurés

        • carlos

          novembre 1, 2017 at 10:25

          oui tu as raison Hugo il y a des « balance ton porc » mais il n’y a pas « balance tes coches »

          • carlos

            novembre 1, 2017 at 10:30

            Hugo c’est clair on ne parle plus d’erreur judiciaire car plus de 1000 innocents sont en prison en France! là c’es plutôt un génocide

  5. Boflib

    mai 25, 2015 at 2:38

    Bonjour
    Je ne suis pas d’accord avec certains commentaires ci-dessous.
    Moi je trouve que cette présentation de l’affaire d’Outreau est claire et bien résumée. Évidemment on ne peut pas être exhaustif et il est normal que certains détails soient laissés de coté.
    Bravo à celui qui a écrit cette page, continuez !

  6. Paul Emile CHARLTON

    mai 19, 2015 at 5:56

    « ACQUITTE LEVEZ-VOUS ! »
    Outreau – Expertise Daniel Legrand (fils)
    – Auteur psychologue près les tribunaux Michel Emirzé
    Extrait Page 4
    « …..
    Les faits :
    Monsieur Daniel Legrand reconnait avoir violé les enfants et avoir été témoin du meurtre d’une fillette. Il explique ses actes essentiellement par l’attrait de l’argent et exclut toute attirance pédophile.

    Il décrit une réelle organisation dans la réalisation de films pornographiques. Il y avait des relations entre adultes, entre adultes et enfants. Les femmes présentes lors de ces tournages avaient également pour fonction de l’exciter sexuellement lorsqu’il était en difficulté avec les enfants.

    C’est ainsi qu’il déclare : « J’ai violé des enfants… C’est arrivé chez DELAY, chez Myriam et Thierry, c’est des amis que j’ai connu à l’âge de quinze ans quand j’allais chercher mon shit à Outreau, j’atterrissais chez eux. J’ai fait ça pour de l’argent, on ma proposé de faire ça pour de l’argent et moi j’ai accepté, c’est Thierry DELAY …. Je touchais 300, 400, jusqu’à 600 F, souvent j’avais du shit avec…
    ( ?) J’ai eu des relations sexuelles avec les femmes, ça m’est arrivé avec Aurélie GRENON, ça c’est passé plus ou moins bien, ça a été. C’était quand il se passait ça …Les femmes pénétraient les enfants avec des godes, on faisait l’amour avec des adultes. On était filmés, des fois on me demandait de filmer….
    (?) J’ai fait ça de 15 ans à 19 ans, j’ai arrêté vers 2000 parce que j’en avais marre… (?)Les enfants je les violais, il y avait les femmes qui étaient là pour me masturber, on me mettait bien en jambe, avec les femmes qui étaient présentes, Myriam et ses copines…des fois on était dix ou quinze…
    (?) Les enfants criaient, ils hurlaient… (?) A cette époque je fumais mon shit, je ne prenais pas encore d’héro… Thierry il a tué la fillette avec ses mains parce qu’elle hurlait et il n’a pas supporté, j’étais présent au moment où il l’a fait…
    (?) Mon père, je l’ai jamais vu là-bas, lui ça a toujours été son boulot, sa famille, rien de plus… Mon père, c’est peut-être de la vengeance qu’ils veulent faire sur moi, parce que j’étais pas de leur quartier »

    …Etc …

    -Legrand Daniel (fils) :extrait expertise de Michel Emirzé –

  7. Cédric

    mai 2, 2015 at 9:34

    Pardonnez mon langage, mais cet article n’est qu’un ramassis de c*nneries….
    Si vous vous étiez mieux renseigné vous sauriez que la plupart de ces soi-disant innocents sont bel et bien coupables, y compris certains d’entre eux suffisamment abjectes pour écrire des livres et se répandre sur des plateaux de TV.
    La véritable erreur judiciaire est d’avoir laissé libres et indemnisés la plupart de ces pédophiles, juste pour des questions d’égos démesurés et des pressions politiques. Hâte que le 3e procès ait lieu et que la vérité éclate enfin.

  8. Pierre

    décembre 12, 2014 at 12:44

    à Babou85.
    Mais les enfants ne mentent pas puisque la justice a reconnu 12 d’entre eux victimes de viols, agressions sexuelles, corruption de mineurs et proxénétisme. On doit d’ailleurs se demander comment 12 enfants appartenant à plusieurs familles ont pu être victimes de proxénétisme exercé par les deux couples condamnés sans qu’aucune autre personne n’ait été condamnée pour le viol de ces enfants !
    Je résume :
    – deux couples de proxénètes
    – 12 mineurs victimes de proxénétisme, dont certains ne sont pas les enfants des deux couples de proxénètes,
    – aucun client.
    cherchez l’erreur.

    • JeanJacquesAms

      mai 8, 2015 at 9:43

      Babou85 vraiment le plus gros des blaireau dites moi !
      Vous vous prenez pour qui d’accuser des gens innocents qui ont tout perdu suite à ce tragique procès…
      Je pense que vous êtes exactement le style de personnes qui font sombrer la France aujourd’hui !
      Maintenant lorsqu’on a aucune expérience judiciaire on se la ferme !

  9. Babou85

    octobre 26, 2014 at 10:08

    Je n’ai pas suivi toute cette affaire et c’est peut etre un tord. J’aimerais vous poser une question, si aujourd’hui une personne ou un couple venait à subir la même chose que conseillerez vous de faire pour découvrir la vérité et faire comprendre que les enfants mentent?

  10. Combières Rich

    octobre 20, 2014 at 4:42

    En relisant le texte je m’ aperçois qu’il n’est pas fait état des 7 experts qui ont authentifié la parole des enfants, en tout 34 expertises ont été effectuées dont les conclusions, a dit le Président Monier, allaient toutes dans le même sens.
    Les jurés ont suivi les experts puisqu’au final, 12 enfants ont bien été reconnus victimes de viols, agressions sexuelles, corruption de mineurs et proxénétisme..

  11. Combières Rich

    octobre 20, 2014 at 4:37

    @ Quevillon
    Ce n’est pas le juge Burgaud qui a envoyé les personnes en prison mais le juge des libertés. Tous ses actes de procédure ont été vérifiés par les magistrats expérimentés de la chambre de l’instruction de la Cour d’appel de Douai, et ce sont eux qui ont à l’unanimité, renvoyé les accusés devant les assises.
    Il faut se souvenir que les jurés de Paris n’ont pas pu délibérer librement car le procureur dépendant de l’exécutif est venu s’excuser devant eux avant leur verdict.

  12. Quevillon

    septembre 9, 2014 at 10:48

    Bonjour.
    Je ne mens pas ! Depuis le tout début de cette affaire, j’ai toujours penser que le juge Burgaud était bien trop jeune et sans expérience pour juger une affaire aussi grave ; Envoyer sans preuve affirmative des gens innocents en prison prouvaient bien son incompétence. Le second tribunal ne valait guère mieux pour condamner les derniers innocents.
    Aujourd’hui je vous l’avoue 🙁 la justice me fait peur et aussi HONTE 🙂

    • Alexandra DORIAN

      janvier 12, 2017 at 2:07

      Bonjour, avez-vous lu le dossier pour être aussi sûr de votre fait ? Pensez-vous qu’on envoie aussi facilement des « innocents » en prison ?

  13. Combières Rich

    août 19, 2014 at 1:15

    Il ne s’agit pas d’une erreur judiciaire puisque les personnes qui se disaient innocentes ont été acquittées.
    Pour parler de façon démocratique de cette affaire et permettre aux citoyens de se faire une jugement objectif sur leur Justice, il faut prendre connaissance de la version du contradictoire, à savoir des parties civiles (enfants, victimes, avocats et associations) et des professionnels de l’affaire.
    Chérif Delay dans son ouvrage « Je suis debout » 2011 s’exprime pour les enfants victimes dont il est l’aîné et pour les professionnels, l’expert MCGryson-Dejehansart exprime leur point de vue dans « Outreau la vérité abusée » 2009.
    Puis le relais a été pris par deux journalistes d’investigation Serge Garde pour le film « Outreau, l’autre vérité » et Jacques Thomet pour « Retour à Outreau, contre-enquête sur une manipulation pédo-criminelle ».

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